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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SH AVENIR
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DIAMANDINA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DIAMANDINA
SH AVENIR, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3816517
Date de dépôt :
22/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
DIAMANDINA de SH AVENIR

Présentation de la marque DIAMANDINA

Déposée par voie électronique le 22 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SH AVENIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIAMANDINA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SH AVENIR domicilié(e) 39, Avenue de Mont de Marsan 33850 LEOGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 569 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant 92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SH AVENIR a également déposé les autres marques suivantes : DIAMANDES DE UCO , (Marque figurative) , PERLITA , DIAMANDINA


SH AVENIR, Société par Actions Simplifiée - 39, Avenue de Mont de Marsan 33850 LEOGNAN - France - SIREN 344569488


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant 92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 4 janvier 2012 - Rejet total n°566408 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-04

Inscription le 15 juin 2012 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°577745 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-15

Inscription le 27 septembre 2012 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°585213 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-27

Vins d'appelation d'origine contrôlée.